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Publié le par comiteposte

Jean-Jacques Candelier : J’ai déposé une proposition de loi qui reprenait la votre mais je n’ai pas demandé l’abrogation, j’ai demandé une dérogation concernant la mise en œuvre des directives européennes. Ensuite j’ai parlé du courrier de 50 g et moins, ensuite j’ai parlé de l’égalité postale, et ensuite j’ai dit …

 

Odile Pagès : Soyons clair M. Candelier, ce n’est pas notre mandat, votre proposition de loi.

 

Jean-Jacques Candelier  : Je me suis fais conseiller juridiquement ; demander l’abrogation, juridiquement c’est impossible, je l’ai vu avec mes collègues.

 

Maryse Launais: C’est bien là le nœud du problème. C’est ce problème qu’on veut prendre à bras le corps, Monsieur  Candelier.

 

(Départ de François Brottes et de l’attaché parlementaire du groupe socialiste)

 

Maryse Launais : Au revoir. Merci.

 

Jean-Jacques Candelier : J’ai essayé de vous joindre 4 fois ce matin. Je pensais que le groupe allait être d’accord avec vous, que votre action, on allait la soutenir. Finalement il y a eu les deux socialistes, un qui est dans le collectif … et puis moi qui dis on va soutenir le comité de Roquebrun. Je pensais que vous receviez les groupes ce matin, et qu’ensuite on faisait la conférence de presse.

 

Maryse Launais   L’UMP, le nouveau centre et les non inscrits n’ont pas répondu, malgré mes sollicitations, quoique Monsieur Jean  Lassalle député  Pyrénées a  signé la proposition de loi hier matin au congrès de l’AMF en expliquant qu’il engageait le MODEM.

 

Jean-Jacques Candelier   : On ne peut pas juridiquement….

 

André Yon:  Je suis maire adjoint à Boissy St Léger. Il y a une différence entre les deux projets de loi en question. On sait bien qu’il y a une législation qui donne une suprématie aux lois européennes. Mais est-ce que l’on peut accepter ? L’Assemblée nationale à un moment donné a voté le transfert des directives européennes en droit français  et  l’Assemblée nationale devrait mettre la souveraineté dans la poubelle et ne pas dire : « non, cette loi-ci on l’a expérimenté, on n’en veut plus ». Est-ce qu’on peut l’accepter ? Cela dit est-ce que vous seriez, vous, prêt à accompagner notre démarche pour déposer ce projet de loi ?

 

Jean-Jacques Candelier   : Ecoutez je doute qu’il en soit fait selon votre désir. J’ai demandé la dérogation, et au niveau des services, ils ne l’ont pas enregistrée comme ça. L’argument c’est : pas conforme à la loi.

 

Jean-Claude Denis : Nous avons bien compris votre argumentation monsieur Candelier. Nous vous remercions d’ailleurs de nous avoir appuyés. Mais lorsque nous sommes intervenus hier au congrès des maires en séance plénière, nous avons mis l’accent sur la réponse qui vous avait été donnée, c’est-à-dire : « l’Assemblée nationale n’a pas pouvoir d’abroger une directive européenne, parce qu’il y a suprématie des directives européennes sur la France. » Faut-il accepter ça ?

On a posé cette question devant aux  4500 maires qui étaient dans la salle .

Faut-il l’accepter au prix de perdre nos bureaux de Poste ? Parce que c’est ça le prix à payer de la dictature de l’union  européenne .

Le collègue qui a fait cette intervention et qui est là a été applaudi par tous les maires. Il  a appelé les maires à signer le projet de loi qui dit « abrogation », parce qu’on ne peut pas céder devant ce diktat de l’Union européenne, et j’aurais souhaité que vous ayez pu être là pour voir les attroupements de maires qui dialoguaient sur cette question et qui à 500 ont signé notre proposition de loi..

Tout à l’heure  votre collègue député socialiste a eu raison de dire qu’il y a un grand nombre de maires qui ont dérogé à la loi sur le Service minimum d’Accueil.  Quand la loi se retourne contre le peuple, n’est-il pas nécessaire que les élus du peuple se dressent pour défendre la démocratie dans ce pays ?

Donc nous sommes dans une situation où vous avez déposé un projet de loi, M. le député, qui demande une dérogation.

Nous avons un mandat signé par 6000 maires qui dit : « nous voulons l’abrogation des directives postales ».

Est-ce que vous seriez prêt, compte tenu de votre projet de loi est déposé, à exiger avec nous du président de l’Assemblée nationale qu’il inscrive notre projet de loi qui dit « abrogation des deux directives postales, rétablissement du monopole » en  accompagnant cette démarche qui finalement pose beaucoup d’autres questions politiques ?

On a bien conscience que par rapport à la légalité de l’Union européenne, cette démarche va à l’inverse de la « légalité » de l’Union européenne .

Mais elle va dans le sens de la souveraineté, et du droit des députés de respecter le mandat du peuple.

Nous allons nous adresser à tous les députés pour qu’ils la soutiennent, cette démarche.

Car elle ne  se pose pas seulement à travers la Poste mais à travers toutes les questions et notamment celle du pacte de stabilité.

 

Jean-Jacques Candelier    Il n’y a pas de problème car au départ mon premier geste c’était de demander l’abrogation. Donc on peut y aller. Vous avez vu, j’ai bien travaillé. Dans les commissions on ne tient pas tellement compte des avis des élus ou des usagers. Notre rapport de force est là pour ça. L’appel de Roquebrun, il faut relancer le texte. Ici aujourd’hui on est près des 6000. Moi je suis avec vous. Il faut être conscient qu’on a fait une commission Ailleret, et on nous dit d’attendre les résultats de cette commission. Je ne suis pas d’accord. On a réussi à collecter 5 à 6000 signatures ...

 

José Nicol : Je suis syndicaliste. Je suis là à titre personnel comme signataire de l’appel de Roquebrun .  Sur la question de la commission Ailleret, je ferai deux remarques : le cadre constitutif de cette commission est de « préparer l’ouverture totale à la concurrence ». Il y a un débat dans les organisations syndicales, notamment dans ma fédération la CGT, sur la place qu’on occupe dans cette commission et ce qu’on peut en tirer.

Bien entendu, lorsqu’il s’agit d’aller négocier avec un employeur quel qu’il soit, on sait très bien qu’on va s’asseoir à la table avec les revendications qu’on amène.

Mais là avec la commission Ailleret  le cadre revendicatif dès le départ a été aboli par le gouvernement qui a dit : « De toute façon, ce ne peut être que dans un cadre de mise en application des directives européennes d’ouverture à la concurrence en France que cette commission travaille ».

Je pense que les organisations syndicales ne devraient pas être dans cette commission.

Y compris dans la forme, il n’y a aucune publicité sur ces discussions qui doivent rester privées.

Or le gouvernement et la direction de la Poste s’appuient sur la présence  des organisations syndicales, avec accessoirement d’ailleurs les représentants du PCF et du PS, pour dire aux postiers :

1° on accepte la discussion

2° aujourd’hui la privatisation n’est pas jouée.

Or j’ai entendu tout à l’heure votre collègue dire  à juste titre que l’objectif de cette  commission était  1’ouverture au capital, le changement du statut d’entreprise. Le rythme de l’ouverture au privé, c’est selon les rapports de force, mais l’objectif de la commission c’est le changement de statut.

Je crois qu’il serait responsable de la part de tous ceux qui se réclament de la défense du statut du service public, du combat contre la privatisation et l’ouverture au capital, de se retirer, pour que le gouvernement assume seul la responsabilité. La commission joue un rôle : elle sert de paravent à la politique  du gouvernement, dont on a bien vu il y a quelques semaines le double jeu quand il dit : « on n’ouvre pas pour le moment au capital »

Mais il va s’appuyer sur la commission Ailleret en englobant tout le monde dedans pour dire : « ce sont les décisions de la Commission ». Ce serait très important que tous ceux qui se réclament du combat contre la privatisation sortent de la commission.

 

Jean-Jacques Candelier    : Je crois que certaines organisations sont sorties puis sont rentrées.

 

José Nicol : : Oui, mais pour l’instant, tout le monde est revenu.

 

Jean-Jacques Candelier   : C’est vrai qu’il faut se féliciter du mouvement que vous avez pu mettre en place, car aujourd’hui il y a volonté du gouvernement actuel, je le redis, de tout casser, au nom de la RGPP, même au niveau de l’Education nationale on va supprimer des milliers de postes. Il y a ça aussi. Il y a 160 000 fonctionnaires en trop. L’ Education nationale est bien touchée, cette année c’est 11200, l’année prochaine 13 500, et 40 000 postes en moins dans les 3 années à venir. Au niveau de l’armée, ils touchent 154 000 postes. Alors l’argent qu’ils ont récupéré de la vie civile, des parents, va servir à équiper nos armées, leur logique de guerre etc.

Il faut engendrer un débat là-dessus, c’est ce que je fais en Commission défense.

Est-ce que vraiment aujourd’hui on veut rester au niveau des meilleurs du monde ? On est 4° puissance mondiale,  on n’a pas assez de moyens. Au niveau de l’armée on supprime des postes. Vous avez aussi dans la police, la gendarmerie aussi, des suppressions de milliers de postes. La SNCF c’est pareil. Ce qu’ils ont fait au niveau du monde entier ils veulent le faire ici. Ils ont vu au niveau de GDF, Air France il n’y a plus de service public. Alors face à cette volonté de casse il faut réagir.

Et je crois que ce que vous avez fait va dans le bon sens. Que le peuple prenne ses affaires en charge. Même si on ne nous fait pas de publicité.

Moi je m’exprime en tant qu’individu. En tant que député communiste, je dis « ces gens là, il faut les épauler ».

Il faut maintenir le statut de la poste, que la Poste reste un service public.

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Maryse Launais: Est-ce que je pourrais vous faire une proposition M. Candelier ? Est-ce que nous pourrions faire une adresse commune au président pour demander une entrevue au président de l’Assemblée Nationale.

 

Jean-Jacques Candelier : Oui.

 

(la discussion se poursuit pendant que le comité rédige une demande d’audience au président de l’Assemblée nationale )

 

Jean-Jacques Candelier : On va essayer d’arriver au moins à ce qu’on arrête de casser les services publics. Après c’est comme la commission Copée sur l’audiovisuel, on nous dit il faut appliquer la position de M. Sarkozy.

 

Gérard Schivardi : La population est en train de comprendre que votre rôle à l’assemblée  est inversé, du moment que vous ne faites que transcrire en droit français ce que la commission de l’Union européenne vous dicte. Il y a très peu de députés en France, qui jouent leur rôle de député. La population est en train de comprendre votre rôle, M. le député .  Vous avez tout intérêt à le dire à l’ensemble de vos collègues, que, petit à petit, les Français qui jusqu’à maintenant n’avaient pas compris le système d’application de loi, qui pensaient que c’était le gouvernement qui décidait, voient qu’il est à la botte de l’UE.

Vous avez tout intérêt à rappeler à vos collègues que d’abord vous êtes élus au suffrage universel, sur des bases où les peuples n’étaient pas conscients que les lois qui étaient en train d’être votées dans le pays, ne venaient pas du Parlement mais venaient d’autre part, qu’à force de prendre les gens de base pour des imbéciles, ils ne nous amènent pas une révolution.

Je vous parle en tant que maire et conseiller général. Je peux vous garantir que chez moi,  les gens commencent à comprendre. Nous avons en tant que maires de plus en plus de difficultés. J’en discutai avec mes collègues ; et pour moi, les prévisions des aides de l’Etat aux collectivités locales, elles sont catastrophiques. Elles vont servir à payer une partie des 370 milliards, alors que les communes de France sont très endettées, il faut le savoir.

Nous faisons des réunions publiques, nous allons transmettre le rapport à nos conseils généraux, municipaux qui vont transmettre à la population qui vont en discuter dans leur maison et avec leurs collègues. Et croyez moi, petit à petit les Français comprennent que les lois se répercutent. Je pense qu’il y aurait tout intérêt à ce qu’il y ait une autre position qui est quand même très rare chez les députés.

Sous le coup des directives, ils essaient de nous embourber des directives à droite et à gauche.

Les maires, les députés qui signent l'appel de Roquebrun, les sénateurs de mon département qui signent le font en toute connaissance de cause.

Ils n’ont pas signé pour signer. Non. Ils ont lu le texte. Ils savent très bien que nous demandons l’abandon des directives européennes, et nous demandons le retour à la souveraineté nationale sur les lois. Je n’ai pas le temps de développer.

Vous nous amenez — je ne parle pas de vous bien sûr, mais des députés en général — à une situation de plus en plus tendue qui finira par exploser.

On a fait une erreur, j’ai fait une erreur, je lai reconnue, j’ai fait l’erreur de voter oui au traité de Maastricht.  J’ai entendu hier matin qu’on parlait de le mettre un peu entre parenthèse jusqu’à la fin de l’année, alors pourquoi ne pas l'abandonner complètement. Tout le monde parle de l’Europe. Et avec les projets tout le monde hurle. Et aussi les députés vont devoir prendre conscience que quand vous touchez à la Poste ou à l’école, vous touchez à la République, vous touchez à ce à quoi les Françaises et les Français sont le plus attachés. Ils n’admettront pas que l’on passe par derrière.

Je le disais à mes collègues. Voilà, rappelez-le leur au groupe dont vous faites partie, je vous le demande. Il ne faut pas oublier que si vous touchez à la Poste, l’école, ou la mairie, vous touchez à un des piliers de la république.

Nous les maires ne sommes pas contre avoir une discussion avec la direction de la Poste, pour voir le système qui convient à la population de nos communes. Il faut  dialoguer entre l’Etat et les collectivités locales. Quand ils sont venus la première fois la Poste avait donné un système qui convenait à la configuration de ma commune, à la population de la commune à côté. Je vais revoir la direction de la Poste la semaine prochaine. Le jour où les maires vont continuer à soulever la population, nous avons la possibilité encore en tant que maires de soulever la population locale. Rappelez-le leur à l'assemblée. Et bravo pour votre présence à nos côtés ici.

 

Jean-Jacques Candelier : Il y a une menace sur la Poste, nous défendons notre Poste, c’est tout. ça va suivre le même chemin que l’école, la santé. Qui décide à Bruxelles, ce sont des technocrates qui décident, et le Parlement a un rôle secondaire. Ils sont en train de dicter leur loi aux Parlementaires. Qui est-ce qui décide à Bruxelles ? Ce sont les technocrates, pas des élus. Le Parlement c’est vrai a un rôle secondaire. On veut que le travail soit fait dans les commissions, et on veut réduire le temps de parole dans l’hémicycle, parce qu’on veut que ça se fasse par les commissions dirigées par les ministres. On n’est pas d’accord. On peut diviser le travail. C’et vrai que l’Europe a déjà bien rogné sur les pouvoirs.

 

Gérard Schivardi : Certains maires ont été condamnés à 10 000 euros l’heure sur le SMA. Vous vous rendez compte. Dans des régions le préfet a été débouté par le tribunal administratif. Dans d’autres secteurs, le maire a été condamné. Aujourd’hui les gars s’interrogent. Les gens vont commencer à avoir peur pour leur portefeuille. Il faut bâtir le mouvement.

 

André Yon  : Ce serait bien qu’on se mette d’accord avant l’arrivée de la presse. Mme Launay vous a fait la proposition de faire une adresse ensemble au président de l’AN : Peut-on adresser une lettre commune de Mme Launay, porte-parole du Comité de Roquebrun et des 6000 signataires, et M. Jean-Jacques Candelier, député PCF du Nord à Monsieur Accoyer président de l'Assemblée Nationale et qui dirait:

« Monsieur le Président de l’AN,

 

Près de 6000 élus, maires, adjoints, conseillers municipaux, et aussi conseillers généraux, députés et sénateurs, de toute sensibilité, ont contresigné la proposition de loi ci-après :...

Nous avions ce jour à rencontrer tous les groupes parlementaires. Après avoir rencontré le groupe parlementaire du PS et celui du PCF pour leur demander de déposer cette proposition de loi, après avoir entendu leur réponse selon laquelle cette proposition était contradictoire avec la légalité de l’UE, nous vous demandons de nous recevoir en urgence. Notre mandat, c’est la volonté des élus de voir arrêter les fermetures de bureaux de poste et la réouverture de ceux qui ont été fermés. La démocratie exige que l’Assemblée nationale puisse souverainement examiner cette proposition, en discuter et la voter. »

 

Le texte est amendé par toute la délégation et le député jean jacques Candelier. Il devient

 

Monsieur le Président ,

Près de 6000 élus, maires, adjoints, conseillers municipaux, conseillers généraux, conseillers régionaux, députés et sénateurs, ont contresigné la proposition de loi ci-après :

L’Assemblée Nationale

-considérant que le service postal républicain de monopole public fondé sur la péréquation

tarifaire constitue et donne corps au principe républicain d’égalité des citoyens en droit,

-considérant que le droit à l’échange, à la correspondance et aux communications est un besoin vital qui  ne peut être soumis à des intérêts privés à but lucratif,

-considérant qu’il revient à l’Etat républicain de se porter garant de l’exercice de ce droit,

 décide

 - 1. d’abroger les directives européennes n°  97/67 CE et 2002/39/CE et de s’opposer par avance à l’application de la directive postale annoncée visant à livrer à la concurrence le courrier de 50 grammes et moins.

-2.    de rétablir le monopole public d’Etat permettant de réinstaller partout où les communes en font la demande les bureaux de postes avec les fonctionnaires nécessaires garants de l’existence de ce  service public.

 

 Une audience à tous les groupes parlementaires de l’Assemblée Nationale a été sollicitée.

Après avoir rencontré le 26 novembre les deux seuls groupes parlementaires à avoir répondu,  après leur avoir demandé de déposer cette proposition de loi, après avoir entendu leurs réponses selon lesquelles cette proposition de loi était contradictoire avec la hiérarchie des normes,

 Notre mandat, c’est la volonté des élus de voir arrêter les fermetures de bureaux de Poste, et ré-ouvrir ceux qui ont été fermés.

La démocratie exige que l’Assemblée Nationale puisse souverainement examiner cette proposition de loi et la voter. C’est pourquoi, nous vous demandons de bien vouloir nous recevoir.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de notre haute considération.

 Maryse LAUNAIS, Porte-parole du Comité de Défense et de Reconquête des bureaux de Poste de monopole public,

       Jean-Jacques CANDELIER, député du Nord.

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